UL - Conseil de la Vie Universitaire du 28 novembre 2022

pdf.png Compte rendu
Ordre du jour
1. Informations de la présidente et du vice-président du CVU
2. Approbations du projet de compte rendu de la réunion du Conseil de la Vie Universitaire du 17 octobre 2022 (décision)
3. Ajout en tant qu'invité permanent au Conseil de la Vie Universitaire du Vice-Président du Conseil de la formation et de la directrice de la DIFOR, ou de leur représentant (décision)
4. Tarification DDOC 2023 (information)
5. Évolutions du SUMPPS (information)
6. Accessibilité à la restauration des étudiants de l'UL (débat)
7. Convention CROUS- UL : accès à la restauration CROUS des étudiants SHS Metz durant les travaux (information)
8. Plan de sobriété énergétique (avis)
9. Modification de la composition des comités Égalité Diversité Inclusion et Transition Écologique (avis)
10. Modification du règlement de labellisation Asso'UL (avis)
11. Comité FSDIE (avis) :
11.1 Modification de la composition du comité FSDI E 11.2 Modification des critères du comité FSDIE 11.3 Subventions FSDIE 5ème session
12. Comité Vie Universitaire (avis)
12.1 Création du comité VU

UL - Comité Technique du 20 octobre 2022

Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 15 septembre 2022
Point 1bis : Approbation des PV CT du 4 décembre 2018, CT du 25 octobre 2018, CT 25 juin 2020, CT du 27 février 2020, CT du 22 octobre 2020, CT du 14 mai 2020
Point 2 : Réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics
Point 3 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Automatique, Mathématiques, Informatique et leurs Interactions (AM2I)
Point 4 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Agronomie, Agroalimentaire, Forêt (A2F)
Point 5 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Temps, Espaces, Lettres, Langues (TELL)
Point 6 : Modalités d'organisation du vote électronique pour les scrutins suivants
Point 6bis: Utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales
Point 7 : Suppression de la structure fédérative FR 2843 Institut Jean Barriol (IJB) UL/CNRS et modification du règlement intérieur du pôle scientifique Chimie Physique Moléculaire (sous réserve)
Point 8 : Examen du règlement intérieur modifié du Collège Lorrain des Ecoles Doctorales (CLED) : modification des dispositions relatives à la fonction de coordinateur (sous réserve)
Point 9 : Préparer et accompagner le retour à l'emploi des personnels après une période interruptive
Point 10 : Revalorisation du régime indemnitaire des personnels BIATSS
Point 11 : Base de données sociales 2021
Point 12 : Règles de classement des enseignants-chercheurs Point 13 : Primes de charges administratives PCA année 2022 - 2023
Point 14 : Suivi des propositions et avis du CT du 30 juin 2022
Point 15 : Questions diverses

UL - Conseil d'Administration du 27 septembre 2022

pdf.png Compte rendu

UL - Conseil de la Vie Universitaire du 17 octobre 2022

pdf.png Compte rendu
Ordre du jour
1. Informations de la Présidente et du VP CVU
2. Réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics
3. Approbation des comptes rendus
4. Rentrée 2022 pour la vie étudiante
5. Association sportive de l’UL
6. Désignation de 3 membres élus du CVU au comité culture
7. Conventions partenariales
8. Proposition de ventilation de la recette CVEC pour 2023
9. Subvention CVEC
10. Modification de la composition du comité FSDIE
11. Désignation de 4 membres élus du CVU à la commission d’autoévaluation de l’offre de formation de l’UL
12. Egalité Diversité Inclusion

UL - Comité Technique du 15 septembre 2022

Le compte rendu :

Ordre du jour :
Point n° 1 Approbation du PV du CT du 30 juin 2022
Point n° 1 bis Approbation des PV du CT 3 décembre 2020, 30 avril 2020, 18 septembre 2020 et du 21 juin 2018
Point n° 2 Examen des projets de règlement intérieur des huit écoles doctorales de l'université de Lorraine
Point n° 3 Examen des statuts de l'UR 7305 littératures, imaginaires, sociétés - LIS
Point n° 4 Examen des statuts modifiés de l'UFR Langues pour Spécialistes des Autres Disciplines (LANSAD) : changement d'une personnalité extérieure du conseil
Point n° 5 Précision du calendrier de mise à disposition du RSU et de la base de données sociales
Point n° 6 Lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) (sous réserve)
Point n° 7 Publication des postes d'enseignants du second degré - 1ère vague 2023 (avis)
Point n° 8 Missions d'expertises - complément (avis)
Point n° 9 Suivi des propositions et avis du CT du 30 juin 2022 (information)
Point n° 10 Questions diverses

CNRS - CRHSCT du 30 juin 2022

pdf.png Compte rendu

Ordre du jour :

  • Informations diverses
  • Approbation du compte rendu de la réunion du CRHSCT du 28 juin 2022 (pour avis)
  • Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 28 juin 2022 (pour information)
  • Suivi des groupes de travail du CRHSCT (pour information)
  • Mise en œuvre des préconisations suite à la visite de l’unité IMOPA UMR7365 (pour information)
  • Bilan d’activité 2021 des psychologues du travail (pour information)
  • Travaux en cours (pour information)
  • Les mobilités douces (pour information)
  • Point d’avancée du groupe d’experts chargé de l’analyse a postériori des accidents/incidents liés aux RPS

UL - GT promotions septembre 2022 - TA catégorie C

pdf.png Compte rendu

Rectorat - Harmonisation des primes des personnels de la DSIGE

pdf.pngLe communiqué

Rectorat - Déclaration préalable du CTSA du 04 juillet relatif à l'indemnitaire ITRF des non informaticiens

Après la revalorisation indemnitaire des AENES amplement méritée, et la première étape de la revalorisation de l’IFSE des personnels informaticiens de l’Éducation nationale et suite à nos revendications et actions syndicales depuis la création des services interacadémiques des systèmes d'information, et à la perte d’attractivité de ces métiers, le SNPTES plaide pour qu’aucun personnel ITRF ne soient oubliés en matière indemnitaire et pour :

✓ Une réelle revalorisation de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE),
✓ Un plan de requalification permettant d’augmenter les possibilités de promotion,
✓ L’arrêt des suppressions de postes d’ITRF et de l’externalisation de certaines missions,
✓ Des créations de postes de titulaires ITRF, notamment pour titulariser les CDD et les CDI .

Alors que le point d’indice est gelé depuis 2010 quasiment sans discontinuer et que l’inflation depuis le début de l’année a déjà atteint 5.8 %, la revalorisation et la convergence indemnitaire pour tous les personnels ingénieurs techniques de recherche et de formation qui exercent dans les services et les EPLE est une question primordiale.

Le SNPTES martèle cette revendication à chaque occasion lors de ses rencontres avec Monsieur le Directeur général des ressources humaines, et l'a portée directement auprès du nouveau Ministre, Monsieur Pap N'Diaye.

Les retours de mécontentement se multiplient, la démotivation est grande, la colère grandit et les fins de mois deviennent difficiles, voire impossibles pour beaucoup de nos collègues. Il devient urgent de leur envoyer un signal positif sans attendre 2023 !

UL - GT promotions repyramidage - LA Exceptionnelle IGE IGR -30 août 2022

pdf.png Compte rendu

UL - Conseil Scientifique du 28 juin 2022

pdf.png Compte rendu

Ordre du jour:
1 - Informations de la Présidente
2 - Jean-Luc Blin candidat VP recherche
3 - Désignation des membres Comité permanent
4 - Désignation du comité HDR
5 - Comité de sélection AAP non éco
6 - CR des CS de mars et mai
7 - Budget mission recherche
8 - Prix de thèse Etablissement 2022
9 - Convention de renouvellement du GIS Thermoélectricité
10 - Nouveau directeur des AHP-PReST
11 - Nouveau directeur de l'Ecole Doctorale C2MP

UL - Conseil d'Administration du 11 juilllet 2022

pdf.png Compte rendu

UL - GT promotions repyramidage - LA Exceptionnelle TECH -7 juillet 2022

pdf.png Compte rendu

CNRS - Audience Déléguée régionale CNRS DR6 - 07 juillet 2022

pdf.png Compte rendu

UL - Conseil de la Vie Universitaire du 4 juillet 2022

pdf.png Compte rendu
Ordre du jour
1. informations générales
2. Approbation des projets de compte rendu des 3 dernières réunions du CVU
3. Rôle du Comité CVEC d’établissement et échange sur la CVEC
4. Désignation de 4 membres élus
5. Modification de la composition sport
6. Modification de la composition du comité permanent du CVU
7. Désignation des représentants des personnels du conseil au bureau du Sénat académique de l’UL
8. Reconduction de la convention de cautionnement CROUS/UL pour les étudiants internationaux
9. Modification des régimes spéciaux d’études : étudiants sportifs de haut niveau
10. Questions diverses
11. Accueil à l’EBMK et présentation de saison

UL - Comité Technique du 30 juin 2022

Le compte rendu :

Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 18 mars 2022 et du PV du 12 mai 2022
Point 1bis : Diffusion sur l'ENT des PV des CT de l'année 20218 et de l'année 2020
Point 2 : Examen de la convention de renouvellement de l'unité d'appui et de recherche « Maison des Sciences de l'Homme Lorraine »
Point 3 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Observatoire Terre et Environnement de Lorraine - OTELo
Point 4 : Examen des statuts modifiés de l'école nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation (ENSGSI)
Point 5 : Examen des statuts modifiés de l'UR 3767 Équipe de Recherche sur les Processus lnnovatifs - ERPI
Point 6 : Examen des statuts modifiés de l'UR 3945 Centre de Recherche Universitaire Lorrain d'Histoire (CRULH)
Point 7 : Examen des statuts modifiés de l'UFR Faculté de la Faculté des Sciences et Technologies de Nancy (FST)
Point 8 : Examen des statuts modifiés de l'UR 7303 Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'Etat - IRÉNÉE
Point 9 : Examen des statuts de l'UR 7312 Psychologie Ergonomique et Sociale pour l'Expérience Utilisateurs - PErSEUs
Point 10 : Examen des statuts modifiés de l'UFR Sciences Humaines et Sociales - Metz (UFR SHS - METZ) : articles 4 et 6
Point 11 : Repyramidage dans le corps des assistants ingénieurs dans le cadre de la loi de programmation de la recherche
Point 12 : Publication des emplois de personnels administratifs, sociaux et de santé (AENES) au mouvement académique 2022
Point 13 : Rémunérations d'activités accessoires année universitaire 2021/2022 - activités de formation et de recrutement, d'examens et de concours
Point 14 : Rémunération des intervenants à l'admission en certificat de capacité d'orthophonie
Point 15 : Avancement à la classe supérieure des enseignants contractuels
Point 16 : Modification des lignes directrices de gestion relatives aux promotions et aux valorisations des parcours professionnels des personnels (sous réserve)
Point 17 : Subvention de fonctionnement des organisations syndicales représentatives de personnel de l'UL année 2022
Point 18 : Suivi des propositions et avis du CT du 18 mars 2022
Point 19 : Questions diverses

UL - GT promotions 28 juin 2022 - Groupe 1 (ITRF, Personnels Sociaux et de Santé)

pdf.png Compte rendu

UL - Conseil de la Formation du 22 juin 2022

pdf.png Compte rendu
Ordre du jour :
1.Informations de la Présidente
2.Présentation de Nicolas Oget
3.Vote

UL - Conseil de la Vie Universitaire / CVU et CF du 22 juin 2022

pdf.png Compte rendu
Ordre du jour CVU
1 informations générales
2 Election du VP CVU
3 Désignation des membres au comité permanent du CVU
4 Renouvellement des membres du comité sport du CVU

Ordre du jour CVU-CF
Election du vice-président étudiant sur proposition de la présidente

UL - Conseil de la Vie Universitaire du 10 juin 2022

pdf.png Compte rendu
Ordre du jour
1. Informations de la Présidente
2. Avis sur la désignation des personnalités extérieures du conseil

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