CNRS - CRHSCT du 18 février 2021

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Ordre du jour :

  • Approbation CR du CRHSCT 10 Décembre 2020
  • Data Center mutualisé Lorrain sur le site Jean Zay
  • Suivi des Groupe de travail : Groupe suivi INIST, Groupe suivi CLHSCT, Registre Santé et sécurité au travail (SST)
  • Crise Covid-19
  • Inspection Santé et Sécurité au Travail : Présentation du Rapport d'Inspection, Plan d'action relatif aux propositions de mesures immédiates
  • Programme 2021 de prévention des risques
  • Diagnostic ICPE (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement) des unités hébergées
  • Calendrier et modalités des visites CRHSCT 2021

UL - Comité Technique du 28 janvier 2021

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
1. Prolongation et adaptation du PCA du 15/12/2021
1.bis Organisation 2ème semestre en fonction de la circulaire du 22 janvier 2021
1.ter Tester, alerter, protéger
2. Participation des étudiants suivant une formation paramédicale aux élections dans les conseils de l'établissement : modifications de l'annexe 1 et de l'annexe 3 du règlement intérieur de l'université de Lorraine
3. Modalités d'organisation du vote électronique pour les élections des représentants des personnels et des étudiants du printemps 2021
4. Convention cadre 2018/2022 entre l'université de Lorraine et l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement - INRAE
5. Création du centre de coordination « Éditions de l'Université de Lorraine (EDUL) » : organisation de la mission d'édition de l'établissement
6. Calendrier de l'année universitaire 2021-2022 : cadre général
7. Modification de la composition du directoire
8. Examen des statuts de l'UR 3476 Centre de Recherche sur les Médiations (CREM)
9. Examen des statuts modifiés de l'institut de préparation à l'administration générale (IPAG)
10. Liste des fonctions Primes de Charges Administratives (PCA) - Année universitaire 2020/2021
11. Prorogation du mandat des membres de la CPE
12. Plan de formation des personnels 2021
13. Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) - Proposition d'évolution de la prise en charge employeur
14. Mission égalité - diversité de l'université de Lorraine
15. Communication du bilan 2019 et du programme annuel de prévention des risques professionnels année 2020/2021
16. Guide fonctionnement des comités de sélection
17. Suivi des propositions et avis du CT du 3 décembre 2020
18. Questions diverses 10

UL - CPE et GT promotions février 2021

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Rectorat - Compte-rendu du CTSA du 16 Décembre 2020

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UL - Comité Technique du 3 décembre 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Organisation de l'établissement dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire
Point 2 : Intégration organique de l'école de sages-femmes du CHRU de Nancy à l'université de Lorraine
Point 6 : Modalités d'élaboration du plan d'action relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes ; calendrier, méthode de travail
Point 6 bis : modalités de travail en vue de l'avancement des personnels BIATSS
Point 7 : Campagne d'emplois 2021
Point 8 : Régime indemnitaire dans le cadre spécifique de la veille sanitaire au-delà des missions statutaires
Point 9 : Propositions des modalités d'attribution de la PEDR 2021
Point 11 : Mise en place de l'expérimentation du télétravail ponctuel


Report :
Point 12 : Plan de formation des personnels 2021
Point 12bis: VAE: nouvelle proposition de prise en charge
Point 16 : Questions diverses

UL - Conseil d'Administration du 15 décembre 2020

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UL - Conseil d'Administration du 3 novembre 2020

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CAPA des ATRF du 21 novembre 2020

capa-1-nov-2020.png, déc. 2020
capa-2-nov-2020.png, déc. 2020
capa-3-nov-2020.png, déc. 2020

Compte-rendu de la réunion sur le télétravail en période de covid

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UL - Conseil de la Vie Universitaire du 23 novembre 2020

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1. Informations du Président et des Vice-Présidentes
2. Approbation du CR du CVU du 12/10/2020
3. Bilan action sociale
4. CVEC répartition 2021
5. 1er Bilan GT Harcèlement chez les doctorants
6. Subventions

Compte-rendu groupe de concertation vie de site à Saurupt

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Le SNPTES demande la mise en application de la circulaire du 29 octobre préconisant le télétravail cinq jours sur cinq en période d'état d'urgence sanitaire pour les collègues éligibles.

Nous constatons que la circulaire du 29 octobre n'est pas mise en application dans certains de vos services, à savoir que des personnels dont les missions sont toutes éligibles au télétravail vont devoir se déplacer sur site de manière aléatoire. Le SNPTES, soucieux et conscient des risques psycho sociaux et des perceptions toutes personnelles du danger liés à la Covid 19, n'y est pas opposé, mais seulement lorsqu'il s'agit d'une volonté exprimée par les personnes, et non pas comme une injonction autoritaire. Or, il s'avère que certains collègues, malgré leur souhait de travailler à distance cinq jours par semaine durant la période de confinement, se voient contraints de se déplacer sur site, sans raison objective liée à leurs missions. De nombreux collègues nous font part de leur incompréhension et de leur mécontentement, voire de leur angoisse pour certains.

Le protocole de travail à mi-temps sur site est issu de la circulaire du 7 octobre. Il a été remplacé depuis par la circulaire du 29 octobre à cause de l'aggravation alarmante de la circulation du virus. Le pays est en état d'urgence sanitaire et le Premier Ministre a explicitement préconisé le télétravail cinq jours sur cinq pour les agents de la fonction publique et du secteur privé, avec pour objectif principal de limiter drastiquement la propagation du virus et également de protéger les personnels, les usagers et la population.

Les décisions prises par certains responsables de vos services vont à l'encontre de ces mesures de prudence et ne concourent clairement pas à l'atteinte de cet objectif national.

Le SNPTES se fait le relai des collègues, et informe également le CHSCT par devoir d'alerte.

Nous comptons sur une gestion raisonnée de cette crise, en concertation, et ne pensons pas que la qualité et la bonne marche des services puisse s'exonérer de l'adhésion et du bien-être de leur collaborateurs, bien au contraire.

Nous souhaitons également que les organisations syndicales soient informées au plus vite des consignes sanitaires au niveau des services académiques dans le cadre du confinement.

UL - Comité Technique du 22 octobre 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Approbation du PV du CT du 6 décembre 2019
Point 2 : Création de la filiale de l'établissement
Point 3 : Examen des statuts de l'UR 3943 Centre lorrain de Recherches Interdisciplinaires dans les Domaines des Littératures, des Cultures et de la Théologie- ÉCRITURES
Point 4 : Modifications de statuts de l'école nationale d'ingénieurs de Metz (ENIM)
Point 5 : Modifications des statuts de l'institut universitaire de technologie Epinal-Hubert Curien - ajout d'une disposition transitoire
Point 6 : Bilan social 2019
Point 7 : Suivi des propositions et avis du CT du 18 septembre 2020
Point 8 : Questions diverses

UL - Conseil de la Vie Universitaire du 12 octobre 2020

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1. Informations du Président et des Vice-Présidentes
2. Approbation du CR du CVU du 14 septembre 2020
3. Mission Egalité – Diversité - Inclusion : bilan, état des lieux et plan d’action
4. Retour sur le dispositif « on s’engage » 5. Sciences&You 2021
6. Contribution Vie étudiante et de campus : Bilan 2019

UL - Comité Technique du 18 septembre 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Points 1 : Adaptations des conditions de rentrée et du déroulement du 1 er trimestre
Points 2,3 et 4 : Statuts MIM, ENSAIA et CREM
Point 5 : Prime COVID
Point 6 : Dispositif de signalement et de traitement des situations de harcèlement moral
Point 7 : Transformation d'un poste de professeur en assistant hospitalier universitaire
Point 8 : Bilan social
Questions diverses :

UL - CPE septembre 2020

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UL - Conseil de la Vie Universitaire du 14 septembre 2020

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1. Informations du Président et des Vice-Présidentes
2. Approbation du CR du CVU du 22 juin 2020
3. Présentation du dispositif de signalement et de traitement des situations de harcèlement moral au travail
4. Projets des services du champ Vie universitaire et Culture pour l’année 2020-2021
5. Convention UL – CROUS
6. Subvention CVEC

UL - CHSCT extraordinaire du 20 septembre 2020

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Rectorat - CTSA du 7 juillet 2020

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UL - CHSCT synthèse mars-juillet 2020

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