SNPTES Section Nancy - Metz

Compte rendu

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal de la F4SCT du 5 février 2026 (vote)
• Suivi des préconisations des rapports de visites de la F4SCT
• Inspection santé et sécurité au travail de la délégation Centre-Est du CNRS
• Information suite au signalement DGI déposé le 12 février 2026
• Avis sur le rapport 2025 faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail à la délégation Centre-Est (vote)
• Evaluation du risque d’exposition à l’amiante lié aux roches et sédiments à risque amiantifère
• Présentation du baromètre social du CNRS
• Informations sur les travaux en cours
• Information sur l’aéraulique à l’ENSAIA
• Point d’informations sur les groupes de travail de la F4SCT
• Suivi des actions réalisées et en cours

Compte rendu

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal de la F4SCT du 24 avril 2025 (vote)
• Présentation des préconisations du rapport de visite de Biogéosciences (vote)
• Réorganisation des unités : GSMA et LIR3S
• Information sur l’impact des conventions de site en matière de gestion des unités
• Point de situation de sur l’évaluation du risque à l’exposition à l’amiante lié aux roches et sédiments à risque amiantifère
• Présentation du fichier « radar des unités » pour la DR06
• Installation des missions des référents VDHAS
• Point d’information sur les groupes de travail de la F4SCT
• Suivi des préconisations des rapports de visites de la F4SCT : LPCT
• Suivi des actions réalisées et en cours

Compte rendu

Points abordés :

• Budget
• Key Labs
• Formation
• RPS (Risques psycho-sociaux)

Compte rendu

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal de la F4SCT du 04 avril 2024 (vote)
• Avis sur la nomination d’un référent régional pour les questions de violence, discrimination, harcèlement moral et sexuel et agissements sexistes (vote)
• Présentation du rapport de la visite de Chronoenvironnement (vote)
• Point d’information sur le risque amiante lors d’opérations de sciages de roches
• Point d’information sur le risque nanomatériaux
• Point d’information sur l’organisation de la médecine de prévention
• Point d’information sur le rapport d’activité 2023 de la médecine de prévention
• Point d’information sur les diagnostics et travaux menés dans les bâtiments du site Jean Zay
• Point d’information sur les groupes de travail de la F4SCT
• Point d’information sur le suivi des actions réalisées et en cours

Compte rendu

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal de la F4SCT du 16 novembre 2023 (vote)
• Avis sur le programme 2024 de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail de la délégation Centre-Est (vote)
• Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l’année 2024
• Avis sur la nomination d’un référent régional pour les actes de violence, discrimination, harcèlement moral et sexuel et agissements sexistes (vote)
• Point d’information sur la mise en place de la politique handicap au CNRS et sa déclinaison régionale
• Point d’information sur le bilan 2023 des psychologues du travail
• Présentation du rapport du CRPG (vote)
• Présentation du rapport du CRAN (vote)
• Point d’information sur les groupes de travail de la F4SCT
• Point d’information sur le suivi des actions réalisées et en cours

Compte rendu

Ordre du jour :

• Points d’information
• Validation du procès-verbal de la F4SCT du 15 mai 2023
• Validation du procès-verbal de la F4SCT de 1erjuin 2023
• Avis sur la durée du mandat des secrétaires de la F4SCT de la délégation Centre-Est
• Avis sur le programme 2024 de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail de la délégation Centre-Est
• Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l'année 2023
• Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l'année 2024
• Présentation du rapport de la visite de l'Institut UTINAM
• Point d'information sur les fiches conseil et procédures du service prévention et sécurité
• Point d'information sur le calendrier prévisionnel 2024 des réunions de la F4SCT
• Point d'information sur les CLHSCT/CSST et sur les observations inscrites dans les registres santé et sécurité au travail
• Point d'information sur le suivi des actions réalisées et en cours

Compte rendu

Ordre du jour :

• Informations diverses
• Approbation du compte rendu de la réunion du CRHSCT du 28 juin 2022 (pour avis)
• Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 28 juin 2022 (pour information)
• Suivi des groupes de travail du CRHSCT (pour information)
• Mise en œuvre des préconisations suite à la visite de l’unité IMOPA UMR7365 (pour information)
• Bilan d’activité 2021 des psychologues du travail (pour information)
• Travaux en cours (pour information)
• Les mobilités douces (pour information)
• Point d’avancée du groupe d’experts chargé de l’analyse a postériori des accidents/incidents liés aux RPS

Compte rendu

Ordre du jour :
1. Informations diverses
2. Approbation du compte-rendu de la réunion du CRHSCT du 24 février 2022
3. Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 24 février 2022
4. Suivi des groupes de travail du CRHSCT
5. Compte-rendu de la visite- de l'unité Chronoenvironnement UMR6249
6. Programme 2022 de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail - actions relatives à la prévention des risques psychosociaux
7. Rapport 2021 faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail
• Rapport d'activité 2021 de prévention et de sécurité (intégrant le bilan des formations)
• Bilan 2021 des actions immobilières liées à la sécurité :
8. Analyse a postériori des accidents/incidents liés aux RPS : modalités d'identification des accidents/incidents)
9. Travaux DCML – Data center, site Jean Zay

Compte rendu

Ordre du jour :

• Approbation CR du CRHSCT 21 juin 2021
• Désignation d’un secrétaire et d’un secrétaire adjoint du CRHSCT
• Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 21 juin 2021
• Suivi des groupes de travail du CRHSCT
• Crise Covid-19 : point de situation
• Bilan d’activité de la médecine du travail
• Evaluation du risque radon
• Diagnostic des facteurs de risques psychosociaux au CNRS
• Travaux en cours
• Calendrier Réunions et visites du CRHSCT

Compte rendu

Ordre du jour :

• Approbation CR du CRHSCT 18 février 2021
• Suivi de la réunion CRHSCT du 18 février 2021
• Suivi des Groupes de travail : Groupe suivi INIST, Groupe suivi CLHSCT, Registre Santé et sécurité au travail (SST)
• Crise COVID-19
• Bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans la délégation Centre-Est du CNRS
• Incidents au CRPG : point d’information
• Organisation de la prévention sécurité sur le Site Jean Zay
• Procédure relative à la prévention du risque incendie