Université de Lorraine

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UL - Comité Social d'Administration du 26 janvier 2023

Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Composition et attributions du CSA et de la F3SCT
Point 2 : Approbation du projet de règlement intérieur du CSA
Point 3 : Formation des membres du CSA et de la F3SCT
Point 4 : Calendrier des réunions du CSA et de la F3SCT au 1er semestre 2023
Point 5 : Désignation des représentants du personnel par les organisations syndicales siégeant au CSA pour la Commission de gestion d’action sociale (CGAS), pour le Comité d’aide exceptionnelle (CAE), pour la Commission
d’arbitrage des demandes de mobilisation du droit à la formation (CADMDF) et pour la Commission de temps de travail (CTT)
Point 6 : Règlement de gestion des enseignants-chercheurs recrutés sur des chaires de professeur junior
Point 7 : Désignation des secrétaire et secrétaire suppléant·e de la F3SCT
Point 8 : Représentation des usagers dans la F3SCT (information)
Point 9 : Désignation d’un représentant ou d’une représentante de la F3SCT comme référent relatif aux actes de violence, discriminations, harcèlement et agissements sexistes

UL - Conseil de la Formation du 17 janvier 2023

pdf.png Compte rendu
Ordre du jour :
1. Informations de la Présidente et du Vice-Président du Conseil de la Formation
2. Approbation des comptes-rendus
3. Règlement de gestion des enseignants-chercheurs recrutés sur des chaires de professeur junior
4. Présentation du bilan du Service universitaire d’Orientation et d’Insertion Professionnelle
5. Constitution de groupes de travail issus du Conseil de la formation
6. Formation
7. Conventions internationales

UL - Conseil Scientifique du 29 novembre 2022

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Ordre du jour :
2 - ELECTION VP CS
1 - INFORMATIONS
3 - CR DERNIER CS
4 - REFORME DE LA RESPONSABILITE DES GESTIONNAIRES PUBLICS
5 - MISE EN PLACE D’UN COMITE ETHIQUE DE LA RECHERCHE
6 - CAMPAGNE D’EMPLOIS
7 - PEDR
8 - CONTINGENT CRCT
9 - HCERES
10 - ACCORDS TRANSFORMANTS
11 - CONVENTION INSERM UL
12 - Renouvellement INSERM CHRU UL Centre d’Investigation Clinique
13 - Membres CS au comité Intégrité Scientifique
14 - COMITE DE SELECTION DE AAP LUE CONTRATS DOCTORAUX
15 - AAP LUE interdisciplinarité
16 - CONVENTIONS INTERNATIONALES

UL - Conseil de la Vie Universitaire du 28 novembre 2022

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Ordre du jour
1. Info Présidente
2. Approbations du projet de compte rendu du CVU du 28 Novembre 2022
3. Organisation des examens des étudiants en situation de handicap
4. B2E 2023
5. Comités
6. Science Avec et Pour la Société
7. Projet d’établissement et Schéma directeur de la vie étudiante

UL - Conseil Scientifique du 18 octobre 2022

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Ordre du jour
1 - Informations de la Présidente
2 - Bilan des études doctorales 2021-2022
3 - RI du CLED
4 - Modification de la charte du doctorat
5 - Avis sur les priorités thématiques des CPJ (Chaires de Professeur Junior)
6 - Directeur Perseus
7 - Renouvellement de l’accord ARCELORMITAL - UL
8 - Suppression de la structure Institut Jean Barriol
9 - Désignation d’un membre remplaçant à la commission Internationalisation du Doctorat
10 - GT « Responsabilité Sociétale de l’Université-Développement Durable »
11 - Commission d’auto-évaluation de la formation
12 - Consultation du conseil scientifique dans la procédure de classement des enseignants-chercheurs
13 - Invitation permanente des Vice-Présidents de la mission recherche au Conseil Scientifique.
14 - Convention internationale
15 - Questions diverses

UL - Conseil Scientifique du 20 septembre 2022

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Ordre du jour:
1- Informations de la Présidente et du Vice-Président du Conseil Scientifique
2- Projets de compte rendu du CS des 8 juin, 14 juin et 28 juin 2022
3- Présentation LUE (dont le processus émergence des programmes interdisciplinaires) (intervention de M. Karl Tombre)
4- Avis sur la nomination de la nouvelle directrice du laboratoire LRGP à compter du 1er janvier 2023
5- Avis sur la nomination du nouveau directeur de l’IJL au 1er janvier 2023
6- Avis sur les dossiers de l’appel à projets Valorisation non-économique et Pré-maturation (2ème vague)
7- Avis sur l’avenant de l’accord-cadre SATT Sayens-UL
8- Avis sur la demande de création du Laboratoire de Recherche Conventionné (LRC) « Fragmentation dynamique desstructures métalliques » ( FRAGDYN )
9- Avis sur la création de l’IRP « Revealing the fundamentals of biomass pyrolysis by real-time analysis and multiscale modeling” (REALYSE)
10- Avis sur la demande d’adhésion à la Fédération de Recherche « Matériaux et Nanosciences du Grand Est » (FRMNGE)
11- Avis sur le renouvellement de la convention du GIS « Friches Industrielles » (GIS FI)
12- Avis sur le renouvellement du GIS « Institut de la Longévité, des Vieillesses et du Vieillissement » (ILVV)
13- Avis sur la désignation des représentants des personnels du conseil au bureau du sénat académique de l'université de Lorraine
14- Avis sur la désignation de membres du CS à la commission mixte conventions internationales
15- Avis sur des conventions internationales
16- Questions diverses

UL - Comité Technique du 1er décembre 2022

Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 20 octobre 2022 (sous réserve)
Point 2 : Réagencement des services centraux
Point 3 : Examen des statuts de l’UR 7305 littératures, imaginaires, sociétés – LIS
Point 4 : Examen du règlement intérieur modifié du centre de coordination EXPLOR
Point 5 : Convention de mixité INSERM-UL 2018-2023
Point 6 : Campagne d’emploi 2023
Point 7 : Guide de fonctionnement des comités de sélection pour 2023
Point 8 : Critères de la prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR) Hospitalo-Universitaires 2023
Point 9 : Missions d’expertise - modification
Point 10 : Prime de charges administratives 2022-2023
Point 11 : Rapport social unique
Point 12 : Suivi des propositions et avis du CT du 20 octobre 2022
Point 13 : Questions diverses

UL - Conseil de la Vie Universitaire du 28 novembre 2022

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Ordre du jour
1. Informations de la présidente et du vice-président du CVU
2. Approbations du projet de compte rendu de la réunion du Conseil de la Vie Universitaire du 17 octobre 2022 (décision)
3. Ajout en tant qu'invité permanent au Conseil de la Vie Universitaire du Vice-Président du Conseil de la formation et de la directrice de la DIFOR, ou de leur représentant (décision)
4. Tarification DDOC 2023 (information)
5. Évolutions du SUMPPS (information)
6. Accessibilité à la restauration des étudiants de l'UL (débat)
7. Convention CROUS- UL : accès à la restauration CROUS des étudiants SHS Metz durant les travaux (information)
8. Plan de sobriété énergétique (avis)
9. Modification de la composition des comités Égalité Diversité Inclusion et Transition Écologique (avis)
10. Modification du règlement de labellisation Asso'UL (avis)
11. Comité FSDIE (avis) :
11.1 Modification de la composition du comité FSDI E 11.2 Modification des critères du comité FSDIE 11.3 Subventions FSDIE 5ème session
12. Comité Vie Universitaire (avis)
12.1 Création du comité VU

UL - Comité Technique du 20 octobre 2022

Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 15 septembre 2022
Point 1bis : Approbation des PV CT du 4 décembre 2018, CT du 25 octobre 2018, CT 25 juin 2020, CT du 27 février 2020, CT du 22 octobre 2020, CT du 14 mai 2020
Point 2 : Réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics
Point 3 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Automatique, Mathématiques, Informatique et leurs Interactions (AM2I)
Point 4 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Agronomie, Agroalimentaire, Forêt (A2F)
Point 5 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Temps, Espaces, Lettres, Langues (TELL)
Point 6 : Modalités d'organisation du vote électronique pour les scrutins suivants
Point 6bis: Utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales
Point 7 : Suppression de la structure fédérative FR 2843 Institut Jean Barriol (IJB) UL/CNRS et modification du règlement intérieur du pôle scientifique Chimie Physique Moléculaire (sous réserve)
Point 8 : Examen du règlement intérieur modifié du Collège Lorrain des Ecoles Doctorales (CLED) : modification des dispositions relatives à la fonction de coordinateur (sous réserve)
Point 9 : Préparer et accompagner le retour à l'emploi des personnels après une période interruptive
Point 10 : Revalorisation du régime indemnitaire des personnels BIATSS
Point 11 : Base de données sociales 2021
Point 12 : Règles de classement des enseignants-chercheurs Point 13 : Primes de charges administratives PCA année 2022 - 2023
Point 14 : Suivi des propositions et avis du CT du 30 juin 2022
Point 15 : Questions diverses

UL - Conseil d'Administration du 27 septembre 2022

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UL - Conseil de la Vie Universitaire du 17 octobre 2022

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Ordre du jour
1. Informations de la Présidente et du VP CVU
2. Réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics
3. Approbation des comptes rendus
4. Rentrée 2022 pour la vie étudiante
5. Association sportive de l’UL
6. Désignation de 3 membres élus du CVU au comité culture
7. Conventions partenariales
8. Proposition de ventilation de la recette CVEC pour 2023
9. Subvention CVEC
10. Modification de la composition du comité FSDIE
11. Désignation de 4 membres élus du CVU à la commission d’autoévaluation de l’offre de formation de l’UL
12. Egalité Diversité Inclusion

UL - Comité Technique du 15 septembre 2022

Le compte rendu :

Ordre du jour :
Point n° 1 Approbation du PV du CT du 30 juin 2022
Point n° 1 bis Approbation des PV du CT 3 décembre 2020, 30 avril 2020, 18 septembre 2020 et du 21 juin 2018
Point n° 2 Examen des projets de règlement intérieur des huit écoles doctorales de l'université de Lorraine
Point n° 3 Examen des statuts de l'UR 7305 littératures, imaginaires, sociétés - LIS
Point n° 4 Examen des statuts modifiés de l'UFR Langues pour Spécialistes des Autres Disciplines (LANSAD) : changement d'une personnalité extérieure du conseil
Point n° 5 Précision du calendrier de mise à disposition du RSU et de la base de données sociales
Point n° 6 Lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) (sous réserve)
Point n° 7 Publication des postes d'enseignants du second degré - 1ère vague 2023 (avis)
Point n° 8 Missions d'expertises - complément (avis)
Point n° 9 Suivi des propositions et avis du CT du 30 juin 2022 (information)
Point n° 10 Questions diverses

UL - GT promotions septembre 2022 - TA catégorie C

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UL - GT promotions repyramidage - LA Exceptionnelle IGE IGR -30 août 2022

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UL - Conseil Scientifique du 28 juin 2022

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Ordre du jour:
1 - Informations de la Présidente
2 - Jean-Luc Blin candidat VP recherche
3 - Désignation des membres Comité permanent
4 - Désignation du comité HDR
5 - Comité de sélection AAP non éco
6 - CR des CS de mars et mai
7 - Budget mission recherche
8 - Prix de thèse Etablissement 2022
9 - Convention de renouvellement du GIS Thermoélectricité
10 - Nouveau directeur des AHP-PReST
11 - Nouveau directeur de l'Ecole Doctorale C2MP

UL - Conseil d'Administration du 11 juilllet 2022

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UL - GT promotions repyramidage - LA Exceptionnelle TECH -7 juillet 2022

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UL - Conseil de la Vie Universitaire du 4 juillet 2022

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Ordre du jour
1. informations générales
2. Approbation des projets de compte rendu des 3 dernières réunions du CVU
3. Rôle du Comité CVEC d’établissement et échange sur la CVEC
4. Désignation de 4 membres élus
5. Modification de la composition sport
6. Modification de la composition du comité permanent du CVU
7. Désignation des représentants des personnels du conseil au bureau du Sénat académique de l’UL
8. Reconduction de la convention de cautionnement CROUS/UL pour les étudiants internationaux
9. Modification des régimes spéciaux d’études : étudiants sportifs de haut niveau
10. Questions diverses
11. Accueil à l’EBMK et présentation de saison

UL - Comité Technique du 30 juin 2022

Le compte rendu :

Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 18 mars 2022 et du PV du 12 mai 2022
Point 1bis : Diffusion sur l'ENT des PV des CT de l'année 20218 et de l'année 2020
Point 2 : Examen de la convention de renouvellement de l'unité d'appui et de recherche « Maison des Sciences de l'Homme Lorraine »
Point 3 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Observatoire Terre et Environnement de Lorraine - OTELo
Point 4 : Examen des statuts modifiés de l'école nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation (ENSGSI)
Point 5 : Examen des statuts modifiés de l'UR 3767 Équipe de Recherche sur les Processus lnnovatifs - ERPI
Point 6 : Examen des statuts modifiés de l'UR 3945 Centre de Recherche Universitaire Lorrain d'Histoire (CRULH)
Point 7 : Examen des statuts modifiés de l'UFR Faculté de la Faculté des Sciences et Technologies de Nancy (FST)
Point 8 : Examen des statuts modifiés de l'UR 7303 Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'Etat - IRÉNÉE
Point 9 : Examen des statuts de l'UR 7312 Psychologie Ergonomique et Sociale pour l'Expérience Utilisateurs - PErSEUs
Point 10 : Examen des statuts modifiés de l'UFR Sciences Humaines et Sociales - Metz (UFR SHS - METZ) : articles 4 et 6
Point 11 : Repyramidage dans le corps des assistants ingénieurs dans le cadre de la loi de programmation de la recherche
Point 12 : Publication des emplois de personnels administratifs, sociaux et de santé (AENES) au mouvement académique 2022
Point 13 : Rémunérations d'activités accessoires année universitaire 2021/2022 - activités de formation et de recrutement, d'examens et de concours
Point 14 : Rémunération des intervenants à l'admission en certificat de capacité d'orthophonie
Point 15 : Avancement à la classe supérieure des enseignants contractuels
Point 16 : Modification des lignes directrices de gestion relatives aux promotions et aux valorisations des parcours professionnels des personnels (sous réserve)
Point 17 : Subvention de fonctionnement des organisations syndicales représentatives de personnel de l'UL année 2022
Point 18 : Suivi des propositions et avis du CT du 18 mars 2022
Point 19 : Questions diverses

UL - GT promotions 28 juin 2022 - Groupe 1 (ITRF, Personnels Sociaux et de Santé)

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