Compte rendu

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal de la F4SCT du 15 février 2024 (vote)
• Avis sur la désignation du secrétaire de la F4SCT (vote)
• Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l’année 2024
• Avis sur la nomination d’un référent régional pour les questions de violence, discrimination, harcèlement moral et sexuel et agissements sexistes (vote)
• Point d’information sur l’organisation de la médecine du travail
• Point d’information sur le rapport 2023 faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail à la délégation Centre-est
• Présentation du rapport du LPCT (vote)
• Point d’information sur la fiche conseil « L’analyse d’un accident du travail par la méthode de l’arbre des causes »
• 8bis. Ajout Point d’information sur la campagne de mesurage des nanomatériaux à l’Institut Jean Lamour
• Point d’information sur les groupes de travail de la F4SCT
• Point d’information sur le suivi des actions réalisées et en cours

Compte rendu

Ordre du jour :
1) Informations de la Présidente et du Vice-Président du Conseil Scientifique
2) Projet de compte rendu du CS du 23 janvier 2024
3) Réinventer le rapport au travail (intervention de Mme Duban et de M. Malnoury)
4) Présentation du bilan E-D-IS (Ethique de la recherche – Déontologie – Intégrité Scientifique) (intervention de M. Didier Wolf, Mme Sarah Weber et M. Benoît Grasser)
5) Informations sur les directrices et directeurs d’unités de recherche au 1er janvier 2024 (4ème volet)
6) Avis sur les dossiers « Manifestations Internationales d’Envergure » (MIE), « Summer Schools » (SS) de l’appel à projets Région 2024 et sur les dossiers « Manifestations scientifiques d’envergure intermédiaire » (MIMoy)
7) Avis sur les modalités relatives au renouvellement des projets UL_IRP
8) Désignation de membres du CS en qualité de médiateurs dans le cadre d’un différend entre un directeur de thèse et un doctorant
9) Désignation d’un membre du CS au GT « Responsabilité Sociétale de l’Université-Développement Durable » (RSU-DD)
10) Désignation de membres du CS au comité de sélection des dossiers post-doctorat LUE
11) Avis sur une convention internationale

Compte rendu

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal de la F4SCT du 16 novembre 2023 (vote)
• Avis sur le programme 2024 de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail de la délégation Centre-Est (vote)
• Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l’année 2024
• Avis sur la nomination d’un référent régional pour les actes de violence, discrimination, harcèlement moral et sexuel et agissements sexistes (vote)
• Point d’information sur la mise en place de la politique handicap au CNRS et sa déclinaison régionale
• Point d’information sur le bilan 2023 des psychologues du travail
• Présentation du rapport du CRPG (vote)
• Présentation du rapport du CRAN (vote)
• Point d’information sur les groupes de travail de la F4SCT
• Point d’information sur le suivi des actions réalisées et en cours

Compte rendu

Compte rendu

Ordre du jour :
Matin :
1) Informations de la Présidente et du Vice-Président du Conseil Scientifique
2) Projet de compte rendu du CS du 17 octobre 2023
3) Avis sur la campagne d’emplois 2024 (intervention de Mme Myriam Duban, Vice-Présidente en charge des ressources humaines et du dialogue social)
4) Avis sur les choix des sections CNU retenues pour le repyramidage 2024 (MCF)
5) Avis sur le contingent CRCT pour l’année universitaire 2024-2025
6) Avis sur les critères pour l’attribution de la PEDR HU 2024
7) Avis sur la nomination de l’administrateur provisoire de l’Ecole Doctorale IAEM au 1er janvier 2024
(intervention de M. Frédéric Robert)
8) Avis sur la nouvelle version du projet de l’unité PErSEUs pour le contrat quinquennal 2024-2028 présentée par le nouveau directeur élu (intervention de M. David Bourguignon)
9) Présentation du projet de l’unité IRENEE pour le contrat quinquennal 2024-2028 par le nouveau directeur élu (intervention de M. Laurent SEUROT)
10) Présentation du projet de l’unité SIMPA pour le contrat quinquennal 2024-2028 par le nouveau directeur élu (intervention de M. Alain LOZNIEWSKI)

Après-midi
1) Avis sur l’accord de consortium pour la réalisation du projet d’Institut de Photonique (intervention de M.Marc Sciamanna)
2) Avis sur la participation de l’UL à l’accord-cadre du Centre Henri Bénard
3) Avis sur les dossiers « Projets doctoraux » et « Jeunes chercheurs » de l’appel à projets Région 2024
4) Avis sur la nouvelle version du projet de l’unité LMOPS pour le contrat quinquennal 2024-2028
5) Avis sur le renouvellement de l’unité Calbinotox pour le contrat quinquennal 2024-2028
6) Informations et avis sur les directrices et directeurs d’unités de recherche au 1er janvier 2024 (2ème volet)
7) Avis sur la suppression de la FR Jacques Villermaux au 31 décembre 2023
8) Avis sur la suppression de l’UAR IBSLor au 31 décembre 2023
9) Avis sur le changement d’intitulé de l’unité URAFPA pour le contrat quinquennal 2024-2028
10) Avis sur le changement d’intitulé de l’unité HISCANT-MA pour le contrat quinquennal 2024-2028
11) Désignation d’un membre du CS (collège B) au Groupe de Travail « Responsabilité Sociétale del’Université-Développement Durable » et au comité de sélection des dossiers de l’appel à projet« Valorisation non-économique et Pré-maturation » (suppléant SHS)
12) Désignation d’un.e représentant.e des doctorant.e.s au comité Contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC) et au Collège Lorrain des Ecoles Doctorales (CLED)
13) Avis sur des conventions
14) Questions diverses

Compte rendu

Ordre du jour :
1. Informations de la présidente et du vice-président du CVU
2. Projet d’approbation du CR
3. Dispositif de traitement des signalements des situations de violences internes
4. Présentation des comptes-rendus
5. Les aides attribuées en CASE pour 2023
6. Comité B2E
7. Point SAPS - Point d’étape
8. Désignations de 3 représentants d'associations étudiantes au comité CVEC (décision)
9. Désignation d'un cinquième représentant d'associations étudiantes au comité FSDIE
10. Désignations de deux représentants étudiants au comité TE (décision)

Compte rendu

Ordre du jour :

• Points d’information
• Validation du procès-verbal de la F4SCT du 15 mai 2023
• Validation du procès-verbal de la F4SCT de 1erjuin 2023
• Avis sur la durée du mandat des secrétaires de la F4SCT de la délégation Centre-Est
• Avis sur le programme 2024 de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail de la délégation Centre-Est
• Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l'année 2023
• Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l'année 2024
• Présentation du rapport de la visite de l'Institut UTINAM
• Point d'information sur les fiches conseil et procédures du service prévention et sécurité
• Point d'information sur le calendrier prévisionnel 2024 des réunions de la F4SCT
• Point d'information sur les CLHSCT/CSST et sur les observations inscrites dans les registres santé et sécurité au travail
• Point d'information sur le suivi des actions réalisées et en cours

Compte rendu

Compte rendu
Ordre du jour :

• 1. Informations
• 2. Approbation du CR du 12/09/2023
• 3. Représentation
• 4. Formations
• 5. Conventions internationales