UL - Comité Technique du 23 mai 2019

Le compte rendu :

Point N°1 Evolution de l’organisation et des missions du SUAPS- modification du RI de l’UL
Point N°2 Evolution de l’organisation et des missions du SUMPPS- modification du RI de l’UL
Point N°3 Modification des statuts de l'EA 7301 Institut François Gény IFG
Point N°4 Evolution de l’organisation et du mode de gestion des missions et déplacements professionnels
Point N°5 Revalorisation de la carrière des personnels assistants de service social contractuels
Point N°6 Montants de base des primes des personnels BIATSS
Point N°6 Bis Subvention de fonctionnement aux OS représentatives des personnels de l’UL, année 2019
Point N°7 Suivi des propositions et avis du CT du 25 avril
Point N°8 Questions diverses

Commission temps de travail sur Télétravail

Le SNPTES vous avait envoyé en octobre 2018 un document sur le télétravail que vous pouvez retrouver ici.

Le calendrier initial n'a pas été suivi puisque la phase de test se poursuit jusqu'en décembre (au lieu d'août) et que le déploiement se fera à partir de Janvier 2020 (au lieu de septembre)
Il est vrai que certaines composantes et direction se sont montré frileuses sur le sujet et que cette période supplémentaire contribuera à les faire évoluer.

De plus, le SNPTES réclamait depuis la première commission la possibilité de télétravailler le mercredi, 3 jours télétravaillés et le télétravail en demi-journée (demandes parfaitement justifiées puisque conformes au décret))

Il a obtenu gain de cause sur le premier point avec une mise en place en Janvier 2020.

En revanche, l'établissement ne souhaite pas autoriser le télétravail sur trois jours ce qui rendrait le nombre de jours télétravaillés supérieur au nombre de jours en présentiel et serait " préjudiciable au travail d'équipe et à la convivialité".(sic)
De plus, les télétravailleurs qui ont fait cette demande semblent la faire car ils ne se sentent pas bien dans leur service et le télétravail ne peut effectivement pas être une réponse à ces situations.

Concernant la demi-journée, elle pourra être mise en place dans un deuxième temps en septembre 2020.

Le SNPTES réclamait également que les avis défavorables rendus aux agents remontent aux RH et ce sera le cas, car la procédure sera dématérialisée.
N'hésitez pas non plus à nous alerter si souci.

Concernant la possibilité de travailler depuis un lieu de co-working, elle n'est pas à l'ordre du jour.

Le SNPTES le regrette car cela permettrait aux agents de ne pas se sentir isolés et de pouvoir échanger avec d'autres.

pdf.png Le CR détaillé

UL - CHSCT du 23 avril 2019

pdf.png Ordre du jour commenté

UL - Commission d'arbitrage de mobilisation du droit à la formation - Mai 2019

pdf.png Compte rendu

Promotions - Mouvements AENES mai 2019

TA Attaché principal d'administration :

2019-TA-APAE.png

LA Attaché d'administration :

2019-LA-Attaches.png

Mouvements Attaché d'administration :

2019-mutation-Attaches.png

TA SAENES Classe Sup :

2019-TA-SAENES.png

TA SAENES Classe Ex :

2019-TA-SAENES-C-EX.png

LA SAENES :

2019-LA-SAENES.png

Mouvements SAENES :

2019-mutation-SAENES.png

TA ADJAENES P2 :

2019-TA-ADJANES-P2.png

TA ADJAENES P1 :

2019-TA-ADJANES-P1.png

Élections au CNESER, jeudi 13 juin 2019

vignette-cneser-2019-2.png
Retrouvez toutes les informations relatives aux élections au CNESER ICI

EPLE et Services académiques - Bulletin d’information - Avril 2019

bulletin-snptes-saen-nancy-metz_avril_2019.png

Tous en grève jeudi 9 mai 2019

9-mai.jpg Le SNPTES et toutes les autres organisations syndicales appellent à la grève le jeudi 9 mai 2019 :
http://www.snptes.fr/Le-SNPTES-depose-un-preavis-de-1302.html

Rarement la fonction publique n'avait eu à subir une "réforme" qui attaquait autant le statut de la fonction publique.
Les motifs pour faire grève sont nombreux. A cela s'ajoute le dossier des augmentation des tarifs d'inscritpion à l'Université des étudiants hors Europe (dits "extracommunautaire")

Cette grève est donc un moment important pour faire pression sur le gouvernement, l'administration et ainsi pouvoir légitimement peser dans les négociations à venir.

Le SNPTES représente ses adhérents et de manière plus générale les agents de la fonction publique mais il est toujours bon de rappeler que sans vous, sans vos adhésions, sans vos votes et sans votre présence aux grèves (quand cela vous est possible) nous ne sommes rien !
Cette grève plus que toutes autres marque un tournant important !

CPE des Universités : un amendement du gouvernement pour leur oter leurs rôles dans les promotions !

Le SNPTES vous invite à prendre connaissance de ce communiqué :

http://www.snptes.fr/Commission-paritaire-des.html

Pour les personnels BIATSS, il faut bien prendre conscience que ce projet d'amendement revient, afin de "mettre en cohérence les CAPN et les CPE", à vider de leur substance ces commissions quant à l'avancement de personnels.

Si nous laissons faire, demain, la CPE ne sert plus à rien et le Président de l'Université peut tout seul dédier de qui il promeut ou non !

Dans un contexte de casse du dialogue social sans précédent, il est vraiment nécessaire de nous mobiliser sans précédent !

Le SNPTES appelle d'ailleurs sans réserve au mouvement social du 9 mai

UL - Sénat Académique du 24 avril 2019

pdf.png Compte rendu

UL - Comité Technique du 25 avril 2019

Le compte rendu :

Point N° 1 Approbation du PV du CT du 24 janvier 2019
Point N° 2 Examen de la charte informatique modifiée
Point N° 3 Examen des statuts de l'EA 7300 Stress, IMmunity, PAthogens – SIMPA
Point N° 4 Référentiel d'activités pédagogiques des enseignants-chercheurs, des enseignants du premier et second degré et professeurs ENSAM - Année 2019-2020
Point N° 4bis Demande de publication au fil de l'eau d'un poste de maître de conférences
Point N° 5 Modification de la composition de la commission temps de travail
Point N° 6 Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales représentatives des personnels de l'UL - année 2019
Point N° 7 Dates de fermetures de l'établissement 2019-2020
Point N° 7bis Prolongation de la phase d'expérimentation du télétravail
Point N° 8 Note de service relative à la mise en oeuvre du statut de l'élu au comité technique et au CHSCT
Point N° 9 Point d'étape RIFSEEP : calendrier de bascule
Point N° 10 Suivi des propositions et avis du CT du 28 février 2019
Point N° 11 Questions diverses

UL - CHSCT du 23 avril 2019

pdf.png Ordre du jour commenté
pdf.png Compte rendu

CNRS - CRHSCT du 8 février 2019

pdf.png Compte rendu

Ordre du jour :

  • Installation du nouveau CRHSCT
  • Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 13 novembre 2018
  • Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 13 novembre 2018
  • Suivi des observations des registres santé et sécurité au travail
  • Point sur les travaux en cours
  • Compte rendu de la visite de l’ICMUB réalisée le 4 octobre 2018
  • Suivi des accidents du travail et maladies professionnelles. Réflexion sur la procédure de signalement auprès des membres du CRHSCT
  • Mise en place d’une permanence d’un psychologue du travail sur les différents sites géographiques
  • Calendrier des réunions et des visites de laboratoires du CRHSCT pour l’année 2019
  • Recrutement médecin de prévention
  • Installation du nouveau CRHSCT

Rectorat - Groupe de travail rectorat 2019

pdf.png Membres du groupe de travail Rectorat

Rectorat - CTSA du 20 mars 2019

pdf.png Compte rendu
pdf.png Questions diverses
pdf.png Réponses au questionnaire en ligne du SNPTES relatif à l'absence de la badgeuse dans le futur bâtiment sur le site de Saurupt.

Frais de repas pour les missions en Lorraine : le SNPTES vous informe de vos droits

Les règles de remboursement des frais de repas en mission sont posées par la réglementation nationale, et s'appliquent à tous les établissements d'enseignement supérieur, donc à l’Université de Lorraine également :

L'Administration de l’UL quant à elle (DBF) s'appuie sur la délibération votée en Conseil d’Administration de l'Université le 16/12/2014 (délibération 16, annexe 18) pour refuser le remboursement des frais de repas pour les missions effectuées sur un des 53 sites UL. (Tous, loin s'en faut, n'étant d'ailleurs pas desservis par un des 19 restaurants Crous...)

Or, un jugement du Tribunal Administratif a déjà cassé ce refus de l’établissement suite à un recours, et contraint l’Université au versement des indemnités prévues.

En effet :

  • La réglementation ne permet pas à un établissement de faire une distinction entre sites de l'établissement et sites « extérieurs ». C'est la notion de résidence administrative (étendue à son agglomération) qui fait foi.
  • La réglementation ne permet pas aux établissements d'appliquer un traitement différencié entre remboursement des frais de transport et remboursement des frais de repas, dès lors que la mission couvre l'intégralité de la plage de pause méridienne. L'un entraîne l'autre.
  • la réglementation ne s'intéresse pas aux possibilités de prendre son repas (par exemple dans un restaurant Crous), mais aux repas réellement pris. Qu'il y ait un restaurant Crous ou non à proximité, le missionnaire peut prendre son repas dans le secteur privé et obtenir le remboursement forfaitaire prévu.

Lire la suite...

UL - Comité Technique du 28 février 2019

Le compte rendu :

Point N°1 Approbation des PV du CT du 12 avril 2018 (sous réserve) et du 31 mai 2018
Point N°2 Examen des statuts de l'EA 7488 Composés ALimentaires : BIofonctionnalités et risques NeurOTOXiques - CALBINOTOX
Point N°3 Examen des statuts de l'EA 4632 Laboratoire de Chimie et Physique – Approche Multi-échelle des Milieux Complexes – LCP-A2MC
Point N°4 Contingent CS et taux de Rémunération des Enseignants Invités à compter de l'année universitaire 2019/2020
Point N°5 Campagne de publication des emplois des enseignants du second degré
Point N°6 Tableau de publication des postes BIATSS-AENES au mouvement intra-académique
Point N°7 Volume de promotions de corps et de grade pour les personnels ITRF contractuels
Point N°8 Autoévaluation à mi-parcours du label européen « Human Ressources Strategy for Researchers (HRS4R) »
Point N°9 Suivi des propositions et avis du CT du 24 janvier 2019
Point N°10 Questions diverses

UL - CHSCT du 14 mars 2019

pdf.png Ordre du jour commenté
pdf.png Compte rendu

UL - Conseil d'Administration du 5 févier 2019

pdf.png Compte rendu

UL - CHSCT du 14 février 2019

pdf.png Ordre du jour commenté
pdf.png Compte rendu

- page 1 de 22




Cahier de la recherche 4
Cahier de la recherche 3