Elections novembre - décembre 2018


Retrouvez toutes nos informations sur tous les votes en cliquant ici :

Smiley face

Le SNPTES vous rencontrera à:

  • FST Vandoeuvre Lundi 12-nov 14 h Salle des actes
  • IUT Nancy Brabois Jeudi 15-nov 10h Salle du conseil
  • IUT Longwy Lundi 19-nov 10h Salle du conseil
  • IUT Thionville Lundi 19-nov 14h Salle du Conseil
  • IUT Nancy Charlemagne Jeudi 22-nov 10h Salle 412
  • Nancy Pôle DEG Jeudi 22-nov 14h Amphi AR06                          
  • Campus Santé Vandoeuvre  Vendredi 23-nov 10h                                                   
  • Metz Technopole Lundi 26-nov 10h  amphi 0A64 au rez-de-chaussée de l'ENIM       
  • Nancy Présidence Léopold Mardi 27-nov 10 h                                                  
  • Nancy Présidence Brabois Mardi 27-nov 14 h Salle Gruber
  • Nancy CLSH Libé MSH Jeudi 29-nov 10 h Salle 322 3ème étage Libération 
  • Metz Saulcy Vendredi 30-nov 10h UFR SHS Amphi Reitel      
  • Nancy Artem Mardi 03-dec 14h 

Le SNPTES vous a rencontré :

  • Nancy Lionnois Jeudi 08-nov 10h Salle du conseil 
  • IUT Sarreguemines Vendredi 09-nov 10h Salle du Conseil  
  • IUT Saint Avold Vendredi 09-nov 14h Salle de réunion de l'administration

 

CNRS - CRHSCT du 13 novembre 2018

pdf.png Compte rendu

Ordre du jour :

  • Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 08 octobre 2018
  • Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 8 octobre 2018
  • Point sur les groupes de travail du CRHSCT
  • Suivi des observations des registres santé et sécurité au travail
  • Point sur les travaux en cours
  • Appel à projet QVT au CNRS : retour sur la mise en œuvre à l’IJL
  • La médecine de prévention : Bilan de 30 ans sur la médecine du travail à la délégation Centre-Est, Focus sur l’activité des médecins en prévention en Bourgogne et Franche-Comté, Organisation des secours pour les agents en mission, les soins sur place, leur rapatriement
  • Compte-Rendu de la visite de l’ICMUB réalisée le 4 octobre 2018
  • Calendrier des réunions et des visites du CRHSCT pour l’année 2019
  • Questions diverses

UL - Conseil de la Formation du 9 octobre 2018

pdf.png Compte rendu

UL - Comité Technique du 25 octobre 2018

Le compte rendu :

Point N°1 : Approbation des PV du CT du 18 janvier et du CT du 8 mars 2018 (avis)
Point N°2 : Examen des statuts de l’EA 4360 Adaptation, mesure et évaluation en santé. Approches interdisciplinaires - APEMAC (avis)
Point N°3 : Examen des statuts modifiés de l’UFR Langues pour Spécialistes des autres Disciplines (UFR LANSAD) (avis)
Point N°4 : Examen des statuts modifiés de l’UFR Sciences Humaines et Sociales – Metz (UFR SHS – Metz) (avis)
Point N°5 : Modifications des règles relatives aux conditions d’éligibilité, aux incompatibilités et cumuls de certaines fonctions (avis)
Point N°6 : Listes des fonctions Primes de Charges Administratives (PCA) – Année universitaire 2018/2019 (avis)
Point N°7 : Présentation du remplacement du logiciel HARPEGE par SIHAM (information)
Point N°8 : Suivi des propositions et avis du CT du 13 septembre 2018 (information)
Point N°9 : Questions diverses

Audience Directeur du CROUS du 15 octobre 2018

crous.png Suite à vos remontées de mécontentement légitimes, le SNPTES Lorraine a immédiatement sollicité un rendez-vous auprès de la direction du Crous Lorraine, pour échanger et discuter dans un premier temps, sur les préoccupations de certains agents d’accueil, d’agents de service, ainsi que des personnels de nuit.

Monsieur Lambert, directeur général du Crous Lorraine, monsieur Capron, directeur adjoint et madame Claire, directrice des Ressources Humaines, nous ont reçus le lundi 15 octobre 2018 à 17 heures. J’étais accompagné de monsieur Franck Saulnier, Secrétaire Académique SNPTES de Nancy-Metz, madame Marie-Ange Kelchlin, Secrétaire Nationale SNPTES Crous étant excusée car retenue par des obligations.

Toutes vos craintes, vos mécontentements ont été évoqués, concernant les fiches d’attachements, le travail des agents d’accueil le samedi, la réduction du temps de travail journalier afin d’être plus présent sur toute l’année, la suppression de temps de récupération l’été par le personnel de veille.
Mr Lambert propose de venir échanger avec vous. Un premier rendez-vous sera pris avec le personnel de nuit de Nancy rapidement.

Nous avons aussi longuement échangé sur les missions du Crous, sur l'externalisation, sur la pénibilité de vos métiers, les risques psychosociaux. La Direction nous a écoutés et reconnu qu'il fallait qu'elle vienne échanger avec vous, faire plus de communications, plus d’explications.

Le SNPTES suivra ce dossier de très près et sera à vos côtés lors de ces réunions, où nous comptons sur votre présence. N'hésitez pas à poser toutes vos questions et interrogations, etc...

 

UL - Le télétravail à l’UL : bientôt une réalité ?

Depuis la loi de 2012 et le décret de 2016, le télétravail doit être déployé dans les services publics, bien après avoir été mis en place dans le secteur privé. Une circulaire d’application en a fixé les conditions pour notre ministère en 2018. L’Université de Lorraine doit maintenant décliner cette nouvelle possibilité de travail pour les BIATSS, en articulation notamment avec le règlement ARTT.
...
L'article complet :pdf.png

UL - Conseil de la Vie Universitaire du 8 octobre 2018

pdf.png Compte rendu

1. Informations du Président et des Vice-Présidentes
2. Approbation du compte-rendu du CVU du 10 septembre 2018
3. Appel à projet pilotes d’universités européennes
4. Suivi des étudiants : présentation des travaux de l’Observatoire de la Vie Universitaire - OVU
5. FSDIE : 4ème tranche 2018
6. Convention UL - MGEL
7. Conseil de la vie étudiante du Grand Nancy

CNRS - CRHSCT du 8 octobre 2018

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire adjoint du CRHSCT (pour avis)
  • Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 29 janvier 2018
  • Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 05 avril 2018
  • Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 15 mai 2018
  • Point sur les groupes de travail du CRHSCT
  • Suivi des observations des registres santé et sécurité au travail
  • Point sur les travaux en cours
  • Information sur les incidents survenus dans les unités UTINAM, IJL et GSMA
  • Compte rendu de la visite du LCPME réalisée le 19 mars et du LC2M réalisée le 22 mai 2018 dans le cadre du déménagement sur le plateau santé Brabois
  • Information sur la mise en œuvre du télétravail au CNRS
  • INIST : points d’information (Composition du groupe de suivi issu du CRHSCT, Processus d’accompagnement RH à l’INIST)
  • Questions diverses

Votes novembre / décembre 2018

Cette fin d'année 2018 va être particulièrement chargée en matière électorale pour chacun(e) d'entre nous, vous trouverez dans ce message un bref résumé de ce qui va se passer, et qui va vous impacter personnellement.


Quel est le contexte ?
L'ensemble des fonctionnaires sont appelés à voter pour les élections professionnelles, avec renouvellement, comme tous les 4 ans, de plusieurs conseils et commissions.
Au niveau national, ce ne sont pas moins de 5,2 millions de personnes qui sont concernées et vont voter, soit sous forme électronique, soit à l'urne, en fonction du scrutin, pour renouveler 22 000 instances.
Une nouveauté pour ces élections : la parité (auparavant 50% de candidates et 50% de candidats), déjà obligatoire, se module en fonction du ratio hommes/femmes dans l’établissement, on parle de "parité réelle".


Pour quoi va-t-on voter à l’UL ?
1. Le Comité Technique d’établissement (CT UL ou CTE = CT Etablissement)
2. La Commission Administrative Paritaire Académique (CAPA)
3. La Commission Administrative Paritaire Nationale (CAPN)
4. Le Comité Technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut Universitaire (CTU)
5. Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTMESR)
Qui vote ?
Selon notre statut, corps et grade, nous allons voter un certain nombre de fois à la fois à l’urne et par vote électronique, voici un tableau récapitulatif : 

vote.png

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Comment allons-nous voter ?

Vote à l'urne : il faudra classiquement se déplacer au bureau de vote qui vous sera indiqué par l’administration, ou bien voter par correspondance, le jeudi 6 décembre 2018, de 9h à 17h.
Vote par internet, ou vote électronique : il pourra être réalisé de n'importe quelle machine ayant un accès à Internet (PC, téléphone, tablette, etc.), et donc en n'importe quel lieu (bureau, domicile, cyber-café...) sur une période allant du 29 novembre 2018, 10 heures, au 6 décembre 2018, 17h. Pour pouvoir voter nous allons recevoir, en main propre, un courrier contenant les identifiants nécessaires pour pouvoir nous connecter au site du ministère et voter (nous reviendrons vers vous à ce sujet avec plus de détails).


En conclusion
C'est une importante opération électorale qui se profile à l'horizon, qui concerne l’ensemble des personnels de notre université, et il est important pour nous tous d’y participer si nous voulons faire entendre notre voix, aussi bien au plan local qu’au plan national.
Vous en connaissez maintenant les grandes lignes, et nous reviendrons vers vous avec plus de détails sur chacune des instances concernées. Bien entendu, si vous souhaitez des précisions sur ou tel point, n'hésitez pas à nous contacter, quel que soit votre statut, votre corps ou votre grade.

UL - CHSCT du 4 octobre 2018

pdf.png Ordre du jour commenté
pdf.png Compte rendu

UL - Conseil d'Administration du 25 septembre 2018

pdf.png Compte rendu

Déclaration préalable à la CAPA des ATRF de l'Académie Nancy-Metz du 20 septembre 201

Les commissaires paritaires du SNPTES déplorent les conditions de préparation de cette CAP. Contrairement au délai minimum de 8 jours, prévu dans l'article 39 du décret de 82 relatif au CAP, les élus n'ont eu accès à l'ensemble des documents que le jour de la séance. Ce temps réduit au regard de la réglementation et du nombre de dossiers à étudier, ne permet pas aux commissaires paritaires d'exercer pleinement leurs missions.

Le SNPTES rappelle que la CAPA des ATRF n'est pas une simple chambre d'enregistrement. L'administration souhaite imposer un classement base sur les ratios de personnels promouvables exerçant dans les différents établissements. Pour le SNPTES cette pratique ne doit pas être figée pour permettre de proposer un classement basé sur la valeur professionnelle et non sur des statistiques.

Les élus SNPTES

UL - Comité Technique du 13 septembre 2018

Le compte rendu complet :pdf.png

FOCUS SUR :
Point N°1 : Projet de création de la Maison du doctorat (MDD) : principe de fonctionnement
Vote : Refus de vote 1 (FO), Contre 1 (CGT), Abstention 2 (FSU) et 6 Pour (SNPTES et SGEN)
Le SNPTES vote Pour ce projet, il lui semble en effet important pour la Recherche à l’UL de se donner les moyens d’attirer les meilleurs étudiants nationaux et internationaux dans nos filières de Doctorat.
Ce projet va sans nul doute dans le bon sens, avec notamment la notion de "guichet unique".


Point N°4 : Examen des statuts modifiés de l’UFR Sciences Fondamentales Appliquées (SciFA) (avis)
Le SNPTES est intervenu pour demander le retrait des statuts de l’UFR, de plusieurs mentions de compétence du directeur sur les carrières des personnels. En particulier c'est la réglementation nationale en vigueur qui fait loi pour l’avancement et le régime indemnitaire BIATSS. Le SNPTES rappelle que les avis sont donnés par le rédacteur du rapport d’aptitude ou de l’entretien professionnel.
Après échange l’administration a accepté de retirer ces mentions qui n’ont pas leur place dans des statuts de composante. Vote : Unanimité


Point N°6 : Evolution de l’organisation de la direction générale des services et des directions opérationnelles : direction de l’hygiène, de la sécurité et de l’environnement ; direction des partenariats de l’université de Lorraine (avis)
Vote : Contre 3 (CGT, FO, FSU), Abstention 4 (SNPTES) et Pour 2 (SGEN)
Le SNPTES s’est Abstenu car il a considéré qu’il n’avait pas suffisamment d’informations pour donner un avis argumenté sur l'opportunité ou l'efficacité attendue de l’ensemble des réorganisations proposées au vote.


Point N°8 : Référentiel d’activités pédagogiques des Enseignants-Chercheurs, des Enseignants du premier et Second Degré et Professeurs ENSAM (avis)
Vote : 3 Contre (FO, FSU et CGT) et 6 Pour (SNPTES et SGEN)
Le SNPTES vote Pour ce référentiel d’activités pédagogiques qui permet de reconnaître l’investissement des enseignants chercheurs, enseignants et Professeurs ENSAM.
Il accompagne cette actualisation régulière du référentiel qui lui parait nécessaire pour s’adapter aux évolutions du métier d’enseignant.

Point N°9 : Prime d’intéressement 2018 (avis)
Vote : 7 Contre (SNPTES, FSU, CGT, FO) et 2 Pour (SGEN)
Une nouvelle fois le SNPTES vote Contre cette prime d’intéressement. Il est maintenant clair avec le recul, qu’elle induit une politique inégalitaire entre les personnels de l’UL basée sur les moyens et une vision catégorielle différente entre les structures. Doit-on comprendre que les personnels des laboratoires sont sensiblement moins investis (% des personnels touchant la prime moins important) ou que ceux des Directions sont moins méritants (prime moyenne plus faible). Le SNPTES ne le pense pas !
Les recommandations données par le Président semblent restées lettre morte.
On continue à cumuler cette prime avec d’autres primes fonctions et le % de personnels de Cat C touchant cette prime se stabilise contrairement au Cat B et A.

UL - Conseil de la Vie Universitaire du 10 septembre 2018

pdf.png Compte rendu

1. Informations du Président et des Vice-Présidentes
2. Approbation du compte-rendu du CVU du 25 juin 2018
3. Présentation de l’avancement du projet culturel de l’Université de Lorraine par Nicolas Beck, responsable culture scientifique et technique / culture artistique et sociétale
4. Evolution tarifaire du SUAPS pour l’année 2018/2019
5. Groupe de travail « Vie des campus » et Rythmes de vie et d’études » pour la Commission « Qualité de vie au Travail »
6. Convention UL-Ville de Metz concernant la manifestation Etudiants dans ma ville

UL - Conseil de la Formation du 11 septembre 2018

pdf.png Compte rendu

UL - CHSCT du 14 juin 2018 et du 12 juillet 2018

pdf.png Ordre du jour commenté du 12 juillet
pdf.png Compte rendu

UL - Conseil de la Formation du 3 juillet 2018

pdf.png Compte rendu

UL - Conseil d'Administration du 10 juillet 2018

pdf.png Compte rendu

Agents logés par Nécessité Absolue de Service (NAS) à l’Université de Lorraine : premiers pas vers l’équité ?

La situation des 45 agents logés par Nécessité Absolue de Service (NAS), à l’Université de Lorraine, n’a jamais fait l’objet d’un réexamen hormis les charges locatives selon le décret de 2012. Elle est héritière des situations antérieures très différenciées, et source d’inégalités entre ces collègues. Le temps de travail effectif, la nature et l’étendue des astreintes ainsi que leur rythme, se révèlent inéquitables.

Les 2 mai et 5 juin derniers, vos représentants Franck Saulnier (Secrétaire académique, CHSCT) et Emmanuel Maujean (CT) ont accompagné deux collègues concierges sur le site Brabois Ingénieurs, pour mettre au clair les règles de fonctionnement. La discussion a porté fondamentalement sur la notion de contrepartie du logement.

La direction de l’Ensaia gère les services techniques du site. Soucieuse de régler au mieux cette situation, elle a sollicité l’expertise de la DRH (sous-direction du pilotage), qui a participé à ce dialogue.

Dans cette négociation le SNPTES s’est appuyé sur les textes réglementaires et sur le règlement exemplaire établi par l’Université d’Aix-Marseille (AMU). Les participants ont signé conjointement le règlement particulier issu de ces réunions.

Qu’est-ce que cela change pour nos collègues ?

Le principe retenu, conforme aux textes, est que les concierges sans fonction d’accueil bénéficient de l’obligation hebdomadaire de référence du temps de travail, soit 36h40, 37h30 ou 38h10 selon le choix de l’agent. Tout temps de travail : ouverture, fermeture, rondes, interventions… est enregistré dans Agatte, et crédité sur le compteur. Les horaires planifiés quotidiennement doivent inclure les obligations horaires récurrentes journalières pour rester dans l’horaire hebdomadaire de référence, sans générer d’heures supplémentaires dont la récupération pose problème à ces agents.

Les concierges sont soumis au régime d’horaires spécifiques dans Agatte, leur permettant d’intervenir avant 7h30 et après 19h, en lien avec leurs obligations de gardiennage.

Lire la suite...

CNRS - Audience Déléguée régionale CNRS DR6 - 20 juin 2018

Le SNPTES porte toute son attention sur la prochaine campagne d’avancement. Une délégation a été reçue par Mme Muriel SINANIDES, déléguée régionale et Mme Caroline FRANCOIS , RH le 20 juin 2018.
pdf.png Compte rendu

- page 1 de 20




Cahier de la recherche 4
Cahier de la recherche 3